Terms of Use

Article 1 – DEFINITIONS

«www.worldplayersplacing.com » ou le « Site » : désigne le site internet www.worldplayersplacing.com, portail de services relatif à la mise en relation des acteurs du sport professionnel et au transfert de leurs compétences notamment vers les Clubs et les ligues des pays émergents du football mondial.

« WORLD PLAYERS PLACING » : désigne la société World Players Placing S.A.S, société par action simplifié, au capital de 1000€, dont le siège social est situé au 128, rue de la Boétie, 75 008 Paris, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 527 798 979, et éditrice du Site www.worldplayersplacing.com

« Conditions Générales » : désigne les présentes Conditions Générales d'Utilisation du Site www.worldplayersplacing.com

« Services » : désigne les services proposés par World Players Placing aux Membres sur le Site, tels que notamment les services aux Joueurs, Clubs et Agents.

« Utilisateur » : désigne tout utilisateur du Site, qu'il s'agisse d'un visiteur occasionnel ou habituel, d'un Membre, Joueur, Club ou Agent.

« Joueur » : désigne tout sportif professionnel, évoluant dans un club sportif professionnel en France ou à l'étranger.

« Club » : désigne un club sportif professionnel français ou étranger, agrée par la fédération de son pays afin de prendre part aux compétitions nationales.

« Agent » : désigne tout agent sportif détenteur d'une licence délivrée par la fédération sportive de l'état dont il est le ressortissant.

« Membre » : désigne tout Utilisateur inscrit au Site et disposant d'un Compte, tel qu'un Joueur, un Club, ou encore un Agent.

« Fiche joueur » : désigne toute fiche de joueur regroupant les informations sportives de ce dernier ainsi qu'un descriptif objectif de ses caractéristiques et capacités.

« Fiche club » : désigne toute fiche de club de sport regroupant les informations sur ce dernier.

« Contenu » : désigne tout contenu de toute nature publié, communiqué ou diffusé, par quelque moyen que ce soit, sur le Site que ce soit par World Players Placing, par un Joueur, un Club, ou un Agent, tel que notamment article, annonce, texte, écrit, image, photo, visuel, vidéo, flux, son, propos, information, donnée, lien hypertexte ou autre type de contenu.

« Compte » : désigne le compte individuel de chaque Membre inscrit au Site (Joueur, Club, Agent), lui permettant de se connecter à son compte sur le Site, par un identifiant et un mot de passe personnels, et d'utiliser les services correspondant à son profil.

Article 2 - MENTIONS LEGALES

Le site www.worldplayersplacing.com édité par la société World Players Placing, SAS au capital de 1.000€, RCS Paris N° 527 798 979, siège social : 128 rue de la Boétie, e-mail : contact@worldplayersplacing.com.

Le directeur de la publication est Monsieur Stéphane Lach

Le Gestionnaire de contenus est CMS Made Simple

La conception graphique et technique du site est faite par Rainbow

Le site est hébergé par 1and1, 1&1 Internet AG, Brauerstr. 48, 76135 Karlsruhe, Allemagne

Article 3 - OBJET ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES

Les présentes Conditions Générales définissent les conditions dans lesquelles les Utilisateurs peuvent accéder au Site, l'utiliser et utiliser ses Services.

Les Conditions Générales s'appliquent à tout Utilisateur, qu'il s'agisse d'un visiteur occasionnel ou habituel, d'un Joueur, d'un Club, ou d'un Agent, ou tout autre Membre inscrit au Site.

TOUTE UTILISATION DU SITE EST SOUMISE AUX PRESENTES CONDITIONS GENERALES.

VOUS DEVEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GENERALES AVANT D'UTILISER LE SITE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS GENERALES, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER LE SITE.

Les Conditions Générales sont consultables sur le Site et acceptées par tout Utilisateur préalablement à la création de son Compte ou à sa première utilisation du Site. TOUTE UTILISATION DU SITE EMPORTE L'ADHESION ENTIERE ET SANS RESERVE DE L'UTILISATEUR AUX PRESENTES CONDITIONS GENERALES.

World Players Placing se réserve le droit de modifier les Conditions Générales à tout moment. Si vous utilisez les Services du Site après la date de modification des Conditions Générales, vous reconnaissez et acceptez que World Players Placing considère cette utilisation comme l'acception des Conditions modifiées.

Il est recommandé à l'Utilisateur de prendre régulièrement connaissance des Conditions Générales.

Des conditions particulières sont applicables à certains Services du Site. L'Utilisateur en est préalablement informé sur le Site.

Article 4 - ACCES ET FONCTIONNEMENT DU SITE

L'Utilisateur se connecte au site au moyen de ses propres équipements terminaux de télécommunications, et à ses frais. Il doit disposer d'un accès au réseau internet et de l'ensemble des matériels et logiciels nécessaires pour utiliser l'internet et les Services du Site. World Players Placing ne met à la disposition de l'Utilisateur aucun moyen matériel, notamment installation téléphonique, équipement terminal, logiciel ou abonnement, pour se connecter au Site ou pour utiliser les Services.

World Players Placing ne garantit pas que le fonctionnement du Site soit continu et sans erreur. World Players Placing ne pourra être tenu responsable de l'indisponibilité, de l'interruption ou du disfonctionnement du Site, pour quelque raison que ce soit et notamment en cas de défaillance de son fournisseur d'accès internet, de son hébergeur, intrusion de tiers ou force majeure.

World Players Placing ne pourra être tenu responsable des inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, tels que notamment présence de virus informatiques ou spywares.

L'Utilisateur reconnaît que les performances d'affichage et de fonctionnement du Site et des Services dépendent en grande partie des caractéristiques de son ordinateur, de son modem et du type de connexion au réseau Internet. L'Utilisateur est seul responsable de sa connexion internet.

World Players Placing est libre à tout moment d'interrompre ou de suspendre l'accès à tout ou partie du Site ou des Services, notamment pour des raisons opérationnelles ou de maintenance, sans que les Utilisateurs puissent prétendre à une quelconque indemnité à ce titre.

Article 5 - RESPECT DES CONDITIONS GENERALES, DES LOIS ET REGLEMENTS

Dans le cadre de l'utilisation du Site et des Services, chaque Utilisateur s'engage à respecter les présentes Conditions Générales, les autres conditions particulières ou contractuelles applicables le cas échéant, ainsi que les lois et règlements en vigueur, notamment la réglementation des fédérations, associations, ligues sportives internationales (type FIFA, FIBA, IRB, FIA...) et des diverses Fédérations, associations, ligues nationales, tant Françaises qu'étrangères, mais également le droit du sport, le droit de l'internet et du commerce électronique, le droit de la consommation et le droit de la propriété intellectuelle, et à ne rien faire qui puisse nuire ou causer un dommage quelconque au Site, à World Players Placing, aux autres Utilisateurs ou aux tiers.

En cas de manquement d'un Utilisateur à tout ou partie de ses obligations, World Players Placing pourra interrompre ou supprimer, sans préavis, son Compte, son accès au Site ou à tout ou partie des Services, à titre définitif ou temporaire, ainsi que tout Contenu qu'il aura publié sur le Site, notamment une Fiche joueur ou une Fiche club.

Article 6 - RESPONSABILITE

6.1 Utilisation du Site

L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site, et des conséquences dommageables directes ou indirectes de ladite utilisation, telles que notamment perte de données ou dommage causé à son système informatique.

6.2 Exclusion de responsabilité de WORLD PLAYERS PLACING

World Players Placing est l'hébergeur des Fiches joueurs, des Fiches clubs et autres Contenus publiés par les Membres. World Players Placing n'offre aucune garantie sur ces Contenus et ne saurait encourir une quelconque responsabilité au titre de ces Contenus, dont seul le Membre à l'origine de la publication est responsable, et ce même si certains de ces Contenus sont reproduits sur le Site.

World Players Placing ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages de toute nature causés, directement ou indirectement, par l'utilisation du Site par les Utilisateurs en violation des présentes Conditions Générales, ni des Contenus publiés, diffusés, communiqués, créés ou reproduits par les Utilisateurs sur le Site ou par l'intermédiaire du Site, notamment des Contenus.

World Players Placing ne peut en aucun cas être tenu responsable des Contenus des Fiches joueurs, des Fiches Clubs, publiés par les Membres et des Annonces sur lesquels il n'exerce pas de contrôle systématique, le Membre fournisseur du Contenu étant seul responsable à l'égard de l'Utilisateur.

World Players Placing ne peut en aucun cas être tenu responsable d'un quelconque dommage survenu dans le cadre d'échanges réalisés en dehors du Site, même entre Membres ou Utilisateurs.

6.3 Garantie et responsabilité de l'Utilisateur

L'Utilisateur garantit World Players Placing contre toute réclamation, revendication, action ou recours d'un tiers qui prétendrait que l'utilisation des Fiches joueur, des Fiches clubs, ou de tout ou partie des Contenus publiés par l'Utilisateur sur le Site ou par son intermédiaire, est illicite, contraire aux lois et règlements, à l'ordre public ou aux présentes Conditions Générales, porte atteinte aux droits d'un tiers ou lui crée un préjudice.

L'Utilisateur qui a publié le Contenu litigieux s'engage à rembourser à World Players Placing l'intégralité des dommages-intérêts, amendes, indemnités, frais et toutes autres sommes qu'il aura dû verser à l'occasion de cette réclamation, revendication, action ou recours, notamment honoraires d'avocat et frais de justice.

Article 7 - CONTENUS PUBLIES SUR LE SITE

7.1 Contenus fournis par les Membres

La plupart des Contenus publiés ou accessibles sur le Site, et notamment les Annonces et les Contenus des Fiches joueur, et des Fiches club dont une partie est reproduite sur le Site, ne sont pas fournis par World Players Placing mais par des Membres (Joueur, Club, Agent), qui sont seuls responsables de ces Contenus.

7.2 Absence de contrôle des Contenus par WORLD PLAYERS PLACING

Pour les contenus publiés sur le Site par les Membres, World Players Placing ne joue qu'un rôle d'intermédiaire passif et technique assurant l'hébergement et la mise en ligne des contenus publiés sur le Site par les Membres. Il n'est pas tenu d'effectuer un contrôle desdits Contenus et décline toute responsabilité à cet égard.

Toutefois, World Players Placing se réserve le droit d'effectuer des contrôles à tout moment sur tout ou partie des Contenus, en particulier sur le contenu des Fiches joueurs, des Fiches clubs des Annonces, et notamment en cas de signalement d'abus.

7.3 Exclusion de responsabilité de WORLD PLAYERS PLACING

World Players Placing ne garantit pas que les Contenus publiés sur le Site par les Utilisateurs, sont conformes aux lois et règlements et ne portent pas atteinte aux droits d'autrui. World Players Placing ne peut en aucun cas être tenu responsable au titre desdits Contenus, ni des conséquences dommageables de toute nature qui pourraient résulter de ces Contenus, et dont le Membre à l'origine de la publication est seul responsable.

7.4 Signalement des abus

Tout Utilisateur doit alerter World Players Placing de la présence de tout Contenu interdit ou illicite sur le Site, soit par l'intermédiaire du lien hypertexte mis à disposition des Utilisateurs à cet effet sur le Site, soit par courrier électronique envoyé à l'adresse contact@worldplayersplacing.com

World Players Placing pourra supprimer du Site, sans préavis, tout Contenu qui ne respecterait pas les Conditions Générales ou susceptible d'être contraire aux lois ou règlements ou de porter atteinte aux droits d'autrui, notamment en cas de notification par un tiers de la présence d'un Contenu illicite ou en cas de contrôle effectué à l'initiative de World Players Placing.

L'Utilisateur est informé que, conformément à l'article 6-I-4° de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le signalement abusif de contenu illicite c'est-à-dire dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion alors qu'il sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 Euros d'amende.

7.5 Contenus illicites

IL EST STRICTEMENT INTERDIT AUX UTILISATEURS, EN PARTICULIER JOUEUR ENTRAINEUR OU AGENT DE PUBLIER SUR LE SITE, DANS LES ANNONCES ET DANS LES SITES ELEVEURS, TOUT CONTENU, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QUI SERAIT CONTRAIRE AUX LOIS ET REGLEMENTS OU QUI PORTERAIT ATTEINTE AUX DROITS D'AUTRUI, tel que notamment un Contenu :

contraire à la législation et à la réglementation applicable au sport, et notamment les règlementations des instances et des différents fédérations sportives nationales et internationales ;

diffamatoire, injurieux, calomnieux, insultant ou dégradant ;

mensonger, trompeur, de nature à induire en erreur ;

portant atteinte à la vie privée d'une personne, sans son autorisation :

discriminatoire, raciste, xénophobe, homophobe ou incitant à la haine ;

pornographique, pédophile, indécent, obscène ou contenant des scènes de nudité ;

violent, choquant ou constitutif d'une menace pour la sécurité de toute personne ou tout bien ;

contraire à la dignité humaine ;

favorisant ou incitant toute activité ou entreprise criminelle, délictuelle, illégale ou dommageable ;

constituant une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle d'un tiers, notamment reproduisant ou représentant une œuvre de l'esprit sans l'autorisation de son auteur ou proposant une telle reproduction ou représentation ;

contenant l'image d'une personne qui n'a pas donné son autorisation pour une telle publication ;

contenant des données nominatives relatives à une personne tierce sans son autorisation, telles que notamment numéro de téléphone ou adresse, ou incitant les autres utilisateurs à communiquer de telles données ;

constituant une pratique commerciale déloyale ou trompeuse ;

susceptible de porter atteinte, d'entraver, d'interrompre ou de perturber le fonctionnement de tout ou partie du Site.

7.6 Autorisations de publication des Contenus

L'Utilisateur garantit avoir obtenu l'ensemble des droits et autorisations nécessaires pour la publication des Contenus qu'il met en ligne sur le Site. Il s'interdit d'usurper l'identité d'un tiers pour publier un Contenu, par quelque moyen que ce soit.

7.7 Liens hypertextes

Il est strictement interdit de publier tout lien hypertexte ou hypermédia vers un Contenu interdit tel que défini au paragraphe précédent, directement ou indirectement.

Le Site peut contenir des liens hypertextes ou hypermédias vers d'autres sites internet. World Players Placing n'est pas tenu d'effectuer un contrôle sur ces liens et sites. Il décline toute responsabilité quant à ces liens et sites. Les Utilisateurs cliquent sur ces liens à leurs risques et périls.

Article 8 – CHARTE WORLD PLAYERS PLACING

Chaque Joueur, Club, ou Agent, membre du site, adhère à la Charte World Players Placing disponible à l'adresse suivante : http://www.worldplayersplacing.com/fr/qui-sommes-nous/la-charte.html

La Charte World Players Placing repose sur des principes d'éthique que la société World Players Placing souhaite partager avec l'ensemble des Membres du Site.

La Charte permet de formaliser ces principes ainsi qu'un corps de référence commun à tous les Membres du Site afin que chacun puisse s'y référer en toutes circonstances. Ces principes font appel au sens des responsabilités de chacun, et constituent autant de repères utiles chacun des Membres du Site.

World Players Placing, une fois informé par un Utilisateur, se réserve le droit de retirer le Contenu hébergé et de suspendre, de manière provisoire ou définitive, au Membre contrevenant à cette Charte, l'accès aux Services du Site, ainsi que de prendre à son encontre les dispositions techniques et juridiques qui s'imposent.

World Players Placing ne peut en aucune façon être considéré comme responsable pour avoir hébergé des Contenus qui seraient contraires à cette charte.

SEULE LA RESPONSABILITE DES MEMBRES DU SITE WWW.WORLDPLAYERSPLACING.COM, ET SIGNATAIRES DE LA CHARTE, POURRA ETRE ENGAGEE AU TITRE DU NON-RESPECT DES DISPOSITIONS DE LA CHARTRE WORLD PLAYERS PLACING.

Article 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

9.1 Droits d'auteur

Le Site et l'ensemble de ses composantes sont la propriété de World Players Placing ou de ses partenaires. Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par le Code de la propriété intellectuelle. Les photos, vidéos et textes diffusés sur le Site peuvent constituer des œuvres de l'esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

L'inscription au Site ou son utilisation ne confère aucun droit sur le Site, à l'exception d'un droit personnel et limité d'utilisation dans le respect des présentes conditions générales et pour un usage privé.

9.2 Contrefaçon

TOUTE REUTILISATION, REPRODUCTION, COPIE, IMITATION, MODIFICATION DU SITE, DE SON CONTENU OU DES CONTENUS FOURNIS PAR LES MEMBRES ET LES AUTRES UTILISATEURS, NOTAMMENT PHOTOS ET VIDEOS, EN TOTALITE OU EN EXTRAIT, DE QUELQUE MANIERE ET SUR QUELQUE SUPPORT QUE CE SOIT, SANS AUTORISATION PREALABLE DES AUTEURS OU AYANTS DROITS, EST INTERDITE ET CONSTITUE UNE CONTREFAÇON.

Article 10 - DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles relatives aux Utilisateurs sont collectées, enregistrées et stockées par World Players Placing conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004.

De plus, World Players Placing s'engage à ne communiquer ni ne vendre ses bases de données à un tiers (sauf obligation légale.)

L'Utilisateur dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de modification, de rectification et de suppression sur les données nominatives le concernant. Il peut exercer ce droit à tout moment en adressant une demande à World Players Placing par courrier à l'adresse suivante : 128, rue de la Boétie, 75 008 Paris ou par email : contact@worldplayersplacing.com

Article 11 - LOI APPLICABLE

L'utilisation du site et les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français.


 
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